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Marques déposées par SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN FORME JURIDIQUE Syndicat Agricole Loi du 21 mars 1884 Siège Social
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PERLE NOIRE DU TRICASTIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE NOIRE DU TRICASTIN
SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN FORME JURIDIQUE Syndicat Agricole Loi du 21 mars 1884 Siège Social

Numéro de dépôt :
1743160
Date de dépôt :
29/01/1991
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
29/01/2001
PERLE NOIRE DU TRICASTIN de SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN FORME JURIDIQUE Syndicat Agricole Loi du 21 mars 1884 Siège Social

Présentation de la marque PERLE NOIRE DU TRICASTIN

Déposée le 29 janvier 1991 par SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN FORME JURIDIQUE Syndicat Agricole Loi du 21 mars 1884 Siège Social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « PERLE NOIRE DU TRICASTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN FORME JURIDIQUE Syndicat Agricole Loi du 21 mars 1884 Siège Social, domicilié(e) Mairie de RICHERENCHES 84600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Paul CRAISSON - France.

La marque PERLE NOIRE DU TRICASTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE NOIRE DU TRICASTIN est expirée depuis le 29 janvier 2001.

SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN FORME JURIDIQUE Syndicat Agricole Loi du 21 mars 1884 Siège Social a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFE NOIR DU TRICASTIN , DIAMANT NOIR DU TRICASTIN


SYNDICAT GENERAL DE LA TRUFFE NOIRE DU TRICASTIN FORME JURIDIQUE Syndicat Agricole Loi du 21 mars 1884 Siège Social - Mairie de RICHERENCHES 84600 - France


Mr Jean Paul CRAISSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Truffes Noires (Tuber melanosporum)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.